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Les Temps de Conduite

Le cœur du règlement : combien de temps peut-on réellement conduire chaque jour, chaque semaine ?

🏠 Accueil RSE 561/2006 Article 6 — Temps de conduite

Art. 6.1 La Conduite Journalière

9h
Règle standard

La durée de conduite journalière ne doit pas dépasser 9 heures. C'est la règle de base, applicable tous les jours.

10h
Exception autorisée

Cette limite peut être portée à 10 heures, mais au maximum deux fois par semaine civile. Pas plus.

Exemple de semaine — Répartition journalière (les barres rouges = journées à 10h)

Art. 6.2 & 6.3 La Conduite Hebdomadaire

56h
Limite par semaine

La durée de conduite totale au cours d'une semaine ne peut pas dépasser 56 heures.

90h
Plafond sur 2 semaines

Le cumul sur deux semaines consécutives ne peut pas dépasser 90 heures. C'est cette règle qui force la compensation.

Le plafond sur 2 semaines (exemple : 56h en S1 → max 34h en S2)

⚠️ Point de vigilance — Où que vous soyez

Toutes ces durées incluent la totalité des heures de conduite effectuées sur le territoire de l'UE ou dans un pays tiers. Que vous soyez en France, en Espagne ou en Pologne, les heures s'accumulent.

💡

Exemple concret : Vous avez conduit 56h la semaine 1. La semaine suivante, vous ne pouvez conduire que 34h maximum (90h − 56h = 34h). Même si votre employeur vous demande plus.

❓ Mini-quizz — Article 6

3 questions pour valider vos connaissances

Question 1 / 3
Question 1
Quelle est la durée de conduite journalière maximale autorisée en règle générale ?
Correct ! La règle standard est de 9 heures par jour. La limite de 10h n'est qu'une exception applicable au maximum 2 fois dans la semaine civile.
Question 2
Un conducteur a déjà conduit 56 heures la semaine précédente. Combien peut-il conduire au maximum la semaine suivante ?
Exact ! 90h − 56h = 34h maximum pour la semaine suivante. C'est la règle bi-hebdomadaire de l'article 6.3 qui entre en jeu.
Question 3
Combien de fois par semaine civile peut-on porter la conduite journalière à 10 heures ?
Bravo ! La dérogation à 10h est autorisée deux fois maximum par semaine civile. Au-delà, c'est une infraction.
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